Conditions Général de Vente
1. Objet des Conditions Générales de Vente (CGV) :
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les ventes réalisées sur le site internet K-line&lise.
Elles ont pour objet de définir entre K-line&lise et son client, les règles et les modalités de vente des produits proposés par K-Line&Lise soit des : articles de puériculture, pour les enfants, adultes et pour les maisons.
K-line&lise se réserve le droit de modifier à tout moment les CGV.
Les nouvelles versions des CGV seront applicables à compter de la date de leur mise en ligne sur le site et ne pourront pas s'appliquer aux commandes en cours.
Il est donc recommandé au client de consulter régulièrement les CGV mises en ligne sur le site afin de prendre connaissance de la version en vigueur au moment de sa commande, c’est-à-dire au moment du paiement.
En effectuant une commande sur K-line&lise, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepte les CGV dans leur intégralité et renonce à toute réclamation sur d'autres documents ou documents commerciaux éventuellement contradictoires.
L’entreprise individuelle K-line&lise est représentée par Kenssy Zoude, dont le siège social est situé au 67 Rue Jean Baptiste Lebas 59171 à Helesmes, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 97842633600019. Et l’adresse e-mail de contact est klinelise@outlook.fr
K-line&lise se réserve le droit de refuser une commande en cas de violation des CGV ou à tout autre motif légitime, dûment justifié.
2. Propriété intellectuelle :
Tous les contenus présents sur K-line&lise, chaque création, photos, logos, textes, nom de la marque, vidéos, graphiques, sont la propriété exclusive de K-line&lise, tous les contenus sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, diffusion ou utilisation non autorisée de ces contenus, en tout ou en partie, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.
3. Présentation des produits :
Les caractéristiques essentielles des produits et leurs prix respectifs sont mis à la disposition du client (description en légende des photos). Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si toutefois les caractéristiques des produits pouvaient légèrement différer de l’énoncé, du fait du caractère artisanal des produits, la responsabilité de l’entreprise ne pourrait être engagée.
L’entreprise n’est pas responsable d’une mauvaise utilisation ou d’une usure normale due à une utilisation régulière.
4. Prix des produits :
Nous accordons une grande importance à la transparence et à la satisfaction de nos clients dans le processus d'achat sur notre site internet. Ainsi, nous souhaitons vous informer sur notre politique de prix
Tout nos produits sont affichés avec leur prix clairement indiqué sur notre site internet, ils sont exprimés en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
K-line&lise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis.
Cependant, une fois votre commande passée, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande, sauf, en cas d’erreur de saisie, d’impression, de publication ou de calcul laissant apparaître un prix nettement inférieur au prix normalement pratiqué sur le site ou sur le marché actuel.
Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande, même si celle-ci a fait l’objet d’une confirmation automatique par la société K-line&lise.
Dans ce cas, le Client sera contacté dans les meilleurs délais par e-mail, afin de l’informer de cette erreur et qu’il puisse, s’il le souhaite, repasser une commande au bon prix.
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix des produits.
Les frais de livraison seront calculés en fonction de la destination, du poids et des dimensions des articles commandés.
Ils seront clairement affichés lors du processus de commande.
En cas de livraison de produits en dehors de l’Union Européenne, le vendeur n’est pas responsable du paiement des droits de douane ou autres coûts ou taxes locales.
De tels droits, coûts ou taxes sont à la charge du client en tant qu’acheteur et il est le cas échéant également tenu d’effectuer les déclarations nécessaires auprès des autorités compétentes du pays de livraison.
Tous les paiements doivent être effectués en totalité au moment de la passation de la commande.
Nous acceptons les modes de paiement suivants : carte bancaire, PayPal.
5. Commande :
Pour passer une commande sur notre site internet K-Line&Lise, le client a accès à un catalogue en ligne ou y figure plusieurs catégories, une fois celle-ci choisi, il clique sur la fiche produit et sélectionne là quantité souhaité, dans la limite des stocks disponibles, et ajoute ceux-ci au panier en cliquant sur ajouter.
Une fois le panier terminé, et après avoir vérifié son panier, le client devra cliquer sur "validé mon panier" et va devoir se connecter à son compte client ou créer un nouveau compte si il n'en avez pas encore.
Maintenant connecter à son compte, et pour que la commande soit acceptée, le client devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes CGV.
Il devra ensuite fournir les informations nécessaires pour la livraison et le paiement.
La vente ne devient définitive qu’après paiement complet du prix de vente par le client.
Après avoir passé sa commande, le client recevra un e-mail de confirmation dans les 48h contenant les détails de sa commande, soit :
La référence de la commande, les produits commandés, avec leur taille, leur couleur et tissu choisi, la personnalisation si il y en a une, les quantités, les prix, la plateforme de livraison, les frais de livraison ainsi que l’adresse de livraison choisi, les informations de paiement et les coordonnées du clients.
A défaut de validation de la commande par la société K-line&lise dans ce délai de 48h par email, la commande n’est pas réputée prise en compte.
A défaut de réception d’email dans le délai précité, le client est invité à prendre contact avec la société K-Lise&Lise à l’adresse e-mail suivante : klinelise@outlook.fr
Après l'expédition de sa commande, le client recevra un e-mail de confirmation dexpédition contenant un numéro de suivi, ou il pourra ainsi suivre l'avancement de sa commande jusqu'à sa livraison.
La société K-Line&Lise s’engage à expédier la commande du client dans les meilleurs délais, contenu dû délais de fabrication indiqué avant la validation du panier, et dans la limite des stocks disponibles.
A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produits commandé(s) sur le site, la société
K-Line&Lise s’engage à en informer le client par email.
La société K-Line&Lise pourra proposer au client un article équivalent pour remplacer l’article indisponible.
A défaut de réponse du client ou de produit équivalent, la commande du produit indisponible sera alors annulée et son prix remboursé au client, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
La société K-line&Lise se réserve le droit, de bloquer, d’annuler ou de refuser toute commande d’un client pour un motif légitime, tenant par exemple à une difficulté d’approvisionnement d’un produit, un problème quant à la commande ou la livraison, ou entre tenant à l’anormalité de la commande ou, lorsqu’il existe un litige concernant une commande antérieure, et notamment son paiement.
La responsabilité de la société K-Line&Lise ne pourra en aucun cas être engagée à ce titre.
La société K-Line&Lise informera le client uniquement par email.
Il est donc demandé au Client de consulter sa boîte email régulièrement.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le client peut nous envoyer un e-mail à l’adresse e-mail suivante :
6. Livraison :
Les frais de livraison sont indiqués lors du processus de commande et peuvent varier en fonction de la destination et du poids des produits. Les frais de livraison seront facturés en supplément du prix des produits et seront clairement indiqués dans le total lors de la commande.
En cas de changement tarifaire en vigueur, la société K-Line&Lise modifiera ses frais de livraison.
Les envois s’effectueront via Mondial Relay ou Colissimo, en France Métropolitaine et en Belgique.
En ce qui concerne les envois, hors France métropolitaine, les frais de livraison et la plateforme de livraison choisi seront énoncés au cas par cas.
Les produits seront expédiés seulement après la réception sur le compte bancaire de l’entreprise K-Line&Lise, du montant total des achats incluant les frais de port, et une fois la confection total de la commande terminée.
Vous recevrez un e-mail de confirmation d’expédition avec le numéro de suivi de votre commande afin que vous puissiez suivre l'avancement de la livraison.
Veuillez noter que le suivi de la livraison peut être soumis à des limitations et des conditions spécifiques au transporteur utilisé.
Nous nous efforçons de livrer les produits dans les délais indiqués lors du processus de commande.
Cependant, veuillez noter que les délais de livraison sont donnés qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.
Les délais peuvent varier en fonction de différents facteurs tels que, la disponibilité des produits, problèmes de santé, mais aussi en cas de force majeure, de perturbations, de grèves des services postaux, des moyens de transport ou d’intempéries, et les éventuels retards indépendants de notre volonté.
Par conséquent, nous ne pourrons être tenus responsables des retards de livraison causés par des circonstances indépendantes de notre contrôle, et ses retard ne pourront pas donner lieu au profit du client, à l’allocation de dommages et intérêts ou l’annulation de la commande.
L’entreprise K-Line&Lise ne peut être tenue responsable de l’absence du client au moment de la livraison.
Toute marchandise renvoyée à l’entreprise à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédiée avec des frais de port en plus à la charge du client.
Au moment de la réception de sa commande, il est de la responsabilité du client de vérifier l'état général de l'emballage et de signaler immédiatement toute anomalie au transporteur.
Les articles sont expédiés en parfait état.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, le client devra nous en informer par e-mail dans les 5 jours suivant la livraison afin que nous puissions prendre les mesures nécessaires.
E-mail de contact : klinelise@outlook.fr
En passant commande sur notre site internet, vous acceptez les conditions de livraison mentionnées ci-dessus.
7. Droit de rétractation :
Pour les commandes spéciales ou personnalisées, le droit de rétractation ne peut être exercé ( Art.L21-28 du code de la consommation) * Aucun remboursement ni échange ne pourra être effectué pour les articles brodés !
Le client ne dispose pas d’un droit de rétractation de 14jours, car nous sommes bien sûr de la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, dont la fabrication nécessite des adaptations particulières pour répondre aux exigences techniques et esthétiques très précises du client, le choix d’options, comme par exemple : la couleur et les motif des tissus, la finition, la personnalisation broder…
Conformément aux dispositions du code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge de l’acheteur.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, petit cadeaux si retour complet de la commande , article faisant l’objet du retour) permettant leur commercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.
Il est entendu que les articles retournés incomplets, endommagés ou salis ne pourront pas être repris.
Tout retour doit impérativement faire l’objet d’un accord préalable par mail à obtenir à l’adresse suivante : klinelise@outlook.fr, et il doit être dénué d’ambiguïté et exprimer la volonté de se rétracter.
En cas d’échange, la nouvelle expédition sera à la charge du client.
En cas de remboursement, celui-ci sera effectué dans un délai maximum de 14 jours ouvrables, suivant le même mode de règlement qu’à l’achat.
Aucune réclamation formulée postérieurement à ce délai de 14 jours ne sera prise en compte.
8. Résponsabilité :
La responsabilité du vendeur ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles imputable au client, notamment lors de la saisie de sa commande.
9. Réclamation :
En cas de litige ou réclamation, le client s’adresseras à notre société K-Line&Lise par e-mail : klinelise@outlook.fr
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français